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Il semble que, dans ce cas, le seul traité applicable est un traité bilatéral entre les Etats-Unis et la France qui remonte à 1891, étant donné que les États-Unis n'a pas accédé aux plus grands UCC, ou de Berne traités de droit d'auteur, qu'après la mort de Régis Messac, et ces traités ne sont pas rétroactives
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